Règlement d'Ordre Intérieur

Art. 1. L’organisme a pour mission de proposer des activités éducatives, sportives, culturelles et de loisirs dans un cadre bienveillant, sécurisé et inclusif.

Art. 2. Toute inscription implique l’acceptation du présent règlement par le participant et, pour les mineurs, par leurs représentants légaux.

Art. 3. Les participants s’engagent à respecter les encadrants, les autres participants, les infrastructures et le matériel mis à leur disposition.

Art. 4. Les activités sont ouvertes sans discrimination, dans le respect des convictions et des différences de chacun.

Art. 5. Les inscriptions sont effectives après accomplissement des formalités administratives et financières requises.

Art. 5 bis. Tout acompte versé lors de l’inscription est définitivement acquis à l’organisme et ne peut faire l’objet d’aucun remboursement, sauf disposition légale impérative contraire ou décision exceptionnelle de la direction.

Art. 6. Les participants doivent satisfaire aux éventuelles conditions d’âge, de santé ou d’aptitude propres à certaines activités.

Art. 7. Les horaires d’arrivée et de départ doivent être strictement respectés.

Art. 8. Toute absence ou retard doit être signalé dans les meilleurs délais à l’équipe d’encadrement.

Art. 9. Une tenue appropriée et le matériel personnel éventuellement demandés sont obligatoires pour participer aux activités.

Art. 10. Les téléphones et objets connectés ne peuvent être utilisés qu’avec l’autorisation des encadrants ou en cas d’urgence.

Art. 11. Il est interdit d’introduire ou de consommer des substances illicites, de l’alcool ou du tabac dans les lieux d’activité.

Art. 12. Les participants veillent à maintenir les locaux propres et à ranger le matériel après usage.

Art. 13. Les effets personnels demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire.

Art. 14. Tout accident, incident ou dommage doit être signalé immédiatement à un responsable.

Art. 15. Les représentants légaux sont tenus de communiquer toute information médicale ou tout besoin particulier nécessaire à la sécurité et au bien-être de l’enfant.

Art. 16. Les photographies et vidéos éventuellement réalisées dans le cadre des activités ne pourront être utilisées qu’en conformité avec les autorisations et la réglementation applicable.

Art. 17. Tout comportement violent, injurieux, harcelant ou perturbant est interdit.

Art. 18. Un participant qui adopte de manière répétée un comportement irrespectueux, refuse d’obéir aux consignes ou met en danger autrui pourra faire l’objet d’un avertissement, d’une exclusion temporaire, voire d’une exclusion définitive ou d’une interdiction d’inscription future, sans préjudice d’autres mesures appropriées.

Art. 19. Les décisions prises par la direction ou les responsables dans l’intérêt de la sécurité et du bon déroulement des activités doivent être respectées.

Art. 20. Toute situation non prévue par le présent règlement est tranchée par la direction, dont la décision est applicable dans le respect des lois en vigueur.